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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS
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COTCERAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTCERAM
C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1409002
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2017

Présentation de la marque COTCERAM

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTCERAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS domicilié(e) 38840 LA SONE (dossier no 2329860) - 38840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 518 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329860) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTCERAM est expirée depuis le 4 mars 2017.

C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS a également déposé les autres marques suivantes : LILAS , ROSALIE , CTMI


C.T.M.I. COTTON TEXTILES POUR MATERIAUX INNOVANTS Société Anonyme - 38840 LA SONE (dossier no 2329860) - 38840 - France - SIREN 957518574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329860) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329860 - Publication au BOPI 2006-12-20

Renouvellement sans limitation n°2085602 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 26 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234243 - Publication au BOPI 1997-02-26

Tissus et notamment tissus en céramique à usage textile.